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Auteur: Jean - Posté le: 10 Mar 2010 à 18:33
Bonjour, Lors d'un divorce, comment partager un compte titre ? Le notaire me dit de partager les titres en nature,et fiscalement de d'actualiser les valeurs au cours le plus proche du partage. Jusque la, je comprends et je suis d'accord. Mais il me dit aussi de prendre, pour le compte espèces attaché la valeur du compte espèces au jour du partage. Or,...
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Auteur: Yop - Posté le: 10 Mar 2010 à 11:56
Bonjour, - Résilier votre abonnement dans les délais prescrits - Annuler l'autorisation de prélèvement - Réclamer le doc de rendu de matériel - Avec celui ci est joint un coupon de 30% de réduction pendant un an - Le renvoyer en AR en conservant une copie Sur un bouquet moyen, ça paye la taxe télé. A+ Y
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Auteur: Jean - Posté le: 09 Mar 2010 à 20:26
Certains viennent nous dirent qu'il suffit de discuter avec les fumeurs pour qu'il acceptent de bonne grâce de respecter la loi. Pourtant il semble que cela ne marche pas, puisque même une ministre de la république, Nadine Morano, n'y arrive pas par ce moyen et est obligé de faire intervenir la force publique: http :// fr.news.yahoo,com /75/2010030...
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Auteur: Benoît-Pierre Demaine - Posté le: 09 Mar 2010 à 14:14
Je voudrais savoir si les extincteurs et les alarmes incendie sont obligatoire dans divers cas, et ou les placer: - logement neuf pour location - logement rénové pour location - logement loué (sans rénovation) - habitat particulier (non loué, vis à vis de l'assurance) ... dans les cas variés de maison individuelle, ou appartements privatifs...
1 Réponses au sujet. Derniers Messages Benoît-Pierre Demaine - Mardi 09 Mar
Auteur: matrix - Posté le: 09 Mar 2010 à 08:58
Bonjour, Je fais exécuter un certain nombre de travaux de rénovation dans ma maison, et je souhaite avoir quelques précisions concernant la rédaction des devis que les différents Artisans me soumettent. Par exemple, je dois faire remplacer sur une fenêtre de toit, le double vitrage existant par un autre beaucoup plus performant, et je fais ajouter...
22 Réponses au sujet. Derniers Messages matrix - Mardi 09 Mar
Auteur: ferouze - Posté le: 08 Mar 2010 à 18:39
Est ce que c bien comme cela que ça marche : congés payés cumulés du 01/06/2008 au 31/05/2009 peuvent être pris à partir du 1er juin 2010 congés payés cumulés du 01/06/2009 au 31/05/2010 peuvent être pris à partir du 1er juin 2011 ? merci
1 Réponses au sujet. Derniers Messages ferouze - Lundi 08 Mar
Auteur: haveur - Posté le: 08 Mar 2010 à 17:31
Bonjour, La loi du 21 mai 1836 est toujours en vigueur. Elle a fait l'objet de modifications le 9 mars 2004 par la loi 2004-204 et le 04 août 2008 par loi 2008-776. L'"organisation de lotos par les associations est une pratique courante mais la plupart du temps elles ne respectent pas la règlementation et courent, ainsi que leurs dirigeants et...
6 Réponses au sujet. Derniers Messages haveur - Lundi 08 Mar
Auteur: jfj - Posté le: 08 Mar 2010 à 14:47
Conditions de livraison différentes suivant l'acces (par la page principale ou par l' objet choisi) lesquels s'appliquent: http :// other.cdiscount,com /order/shipping/popup/emporte/popup-emporte-home.asp?prix=discount&cm sp=PA- -Service- -2 ou http :// www .cdiscount,com /Shipping/RelayPoint.aspx
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Auteur: I N F O R A D I O - Posté le: 08 Mar 2010 à 09:17
Bonjour, je dispose d'une ordonnance de référé suite à déboutement des plaignants d'installation de relais sur Lesneven (qui en sont de leur poche au final...). Ai-je le droit de placer ce document en ligne sur mon site Web en guise de retour d'expérience ? Cordialement, Ludovic http :// inforadio,fr ee,fr
10 Réponses au sujet. Derniers Messages I N F O R A D I O - Lundi 08 Mar
Auteur: RVG - Posté le: 07 Mar 2010 à 22:20
Fourni dans le pack Loppsi, cette base de donnée Big Brother collecte déjà toutes les données publiques des internautes. Très peu de documentation en français, quelques sources en anglais. http :// www .touchepasamonnet,com /loppsi-le-fichier-pericles-utilisera-facebook/ http :// arstechnica,com /tech-policy/news/2010/02/move-over-australia-france-taking-net-censorship-lead.ars --...
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Auteur: Spawn - Posté le: 07 Mar 2010 à 17:27
Bonjour, Mon amie (Russe) et moi (français) souhaitons nous renseigner sur l'ensemble des formalités et des papiers à présenter en vue d'un mariage en France d'ici 6 mois 1 an. Qui pourrais nous aiguiller car nous sommes complètement ingnorant en la matière ? Merci d'avance -- Spawn
10 Réponses au sujet. Derniers Messages Spawn - Dimanche 07 Mar
Auteur: Spawn - Posté le: 07 Mar 2010 à 17:25
Bonjour, Nous souhatons nous renseigner sur les formalités en vue d'un mar -- Spawn
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